Formation : Présider efficacement le CHSCT

1 Maîtriser le rôle du CHSCT

• Un CHSCT pourquoi et pour quoi faire ?
• Cerner son rôle en matière de prévention.
• La composition du CHSCT : qui fait quoi ?

2 Cerner les moyens de fonctionnement

• Rédiger ou formaliser le règlement intérieur.
• Fournir les moyens de fonctionnement du CHSCT : crédits d'heures, formation, moyens matériels…
• Préparer les rapports et les bilans obligatoires (dont document unique).
• Examiner le droit d'alerte et les conditions de recours à un expert.

3 Organiser et animer les réunions du CHSCT

• Fixer les dates de réunions et convoquer.
• Fixer l'ordre du jour avec le secrétaire.
• Gérer les délibérations, vote et avis des comités.
• Le procès-verbal et sa diffusion : un contrôle limité du président.
• Prendre la parole, animer les débats et faire procéder au vote.

4 Cerner le rôle du président dans la réalisation des missions du CHSCT

• Identifier ses missions permanentes, occasionnelles.
• Informer le CHSCT en temps utile.
• Consulter le comité : quand, comment, sur quels projets ?
• Intervenir efficacement dans les enquêtes et inspections.
• Limiter les risques de délit d'entrave et en évaluer ses conséquences.

5 Définir et mettre en place une politique de prévention

• Comment associer le CHSCT dans cette démarche ?
• Utiliser les réunions du CHSCT comme un outil de dynamisation de la prévention.
• Prioriser des choix en matière de prévention.
• Mettre en place un plan d'actions triennal.

Pour qui

• Président ou futur président de CHSCT.

Prérequis

Différencier le rôle des différentes instances représentatives du personnel.

• Maîtriser le cadre réglementaire de la présidence.
• Connaître le fonctionnement pratique et les missions.
• Optimiser le déroulement des réunions du comité.
• Résoudre les difficultés pratiques liées à la présidence de cette institution.
• Définir une politique de prévention.

Points forts

• Cette formation intensive et complète allie le juridique, la maîtrise du fonctionnement du CHSCT et l'entraînement aux réunions.
• Un CD-Rom regroupant des modèles de documents directement réutilisables au retour en entreprise (documents uniques, plan de prévention…) est remis aux stagiaires.

Pour aller + loin...

Nous vous conseillons de suivre, après cette formation : Maîtriser les points clés des obligations de l'entreprise en matière de Santé/Sécurité/Prévention et Mettre en place une dynamique managériale de prévention des risques psychosociaux .