Formation : Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport

1 Comprendre l'organisation et le traitement douanier des échanges internationaux

• Les réglementations internationales.
• Les zones de libre-échange.

2 Étudier les éléments importants de la déclaration en douane

• Identifier l'espèce tarifaire du produit et déterminer l'assiette des droits et taxes.
• Naviguer dans RITA et utiliser TRIGO.
• Avantages, inconvénients du statut d’OEA.
• Les marchandises stratégiques.
• Définir l'origine du produit.
• Calculer la liquidation douanière.
• Dédouaner dans le système DELTA, ECS, ICS, NSTI...

3 Opérations extracommunautaires

• Rédiger le Document Administratif Unique.
• Se renseigner sur les droits de douane et sur le dédouanement.

4 Opérations intracommunautaires

• Rédiger la Déclaration d'Échanges de Biens.
• Trouver le code TVA intracommunautaire (VIES).
• Les cas spécifiques, les opérations triangulaires.
• La facturation des prestations.

5 Optimiser les régimes particuliers

• Perfectionnement actif/passif, transformation sous douane, transit, gestion des entrepôts.
• Rédiger et assurer le suivi des carnets ATA, TIR…
• Maîtriser la réglementation spécifique aux échanges standard, retours, emballages.
• La PDD, la PDUC… maîtriser son dédouanement.

6 Gérer les litiges avec les douanes

• Notions propres au contentieux douanier, moyens de défense offerts.
• Régler les litiges.

7 Optimiser les opérations de transport

• Analyser l'offre du transitaire : critères de choix.
• Les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens.

8 Démonstrations réalisées sur le site des douanes

9 Accéder aux témoignages d'experts, après la formation en salle

Pour qui

• Collaborateur des services Import-Export.
• Collaborateur des services ADV, achats et logistique.

Pour le responsable des services logistiques et achats, il est conseillé de suivre la formation "Logistique internationale" (réf. 6958).

Prérequis

Avoir déjà réalisé une opération import ou export.

• Analyser, sélectionner et mettre en place les différentes procédures de dédouanement.
• Rédiger les documents exigés par l'administration.
• Négocier d'égal à égal avec les transitaires.
• Trouver les documents nécessaires aux opérations d'exportation et d'importation.

Points forts

• Un podcast accessible en ligne, réalisé par un consultant expert de la réglementation douanière et du transport, synthétise des points de programme importants de la formation présentielle.
• Application sur un cas complet : vous aurez l'opportunité de maîtriser intégralement une opération d'Import-Export.
• Vous bénéficiez de l'outil : les "Sites Internet incontournables" pour gérer ses opérations internationales. Il permet de trouver les informations sur la réglementation douanière, le transitaire spécialisé sur un pays donné, et de suivre ses expéditions.