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Formation : Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport
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Stage - Présentiel | Maîtriser les risques, optimiser les coûts et gérer les litiges
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Trouver une nomenclature en quelques minutes, connaître le droit de douane appliqué sur mon produit dans ce pays, produire les bons documents pour le dédouanement, trouver le transporteur spécialisé sur cette zone, connaître mes droits vis-à-vis de ces intermédiaires du transport et de l'administration fiscale…

Cette formation à la réglementation douanière et au transport international vous apporte les techniques indispensables pour optimiser toutes ces opérations.

Le programme de la formation

1/ Comprendre l'organisation et le traitement douanier des échanges internationaux

  • Les réglementations internationales.
  • Les zones de libre-échange.
  • Le nouveau code des douanes de l'union.

2/ Étudier les éléments importants de la déclaration en douane

  • Identifier l'espèce tarifaire du produit, déterminer l'assiette des droits et taxes selon l'incoterm 2010.
  • Naviguer dans PRODOUANE.
  • Analyser les avantages et inconvénients des statuts EA et OEA.
  • Les marchandises stratégiques, et les biens à double usage.
  • Définir l'origine du produit.
  • Calculer la liquidation douanière.
  • Dédouaner dans le système DELTA, ECS (Export Control System), ICS, DSDT, NSTI…

3/ Maîtriser les opérations extracommunautaires

  • Rédiger le Document Administratif Unique.
  • Se renseigner sur les droits de douane à l'entrée dans la CE et dans le pays d'exportation.
  • Savoir rédiger la facture pour éliminer tout risque de blocage douanier.

4/ Maîtriser les opérations intracommunautaires

  • Rédiger la Déclaration d'Échanges de Biens.
  • Trouver le code TVA intracommunautaire (VIES).
  • Les cas spécifiques, les opérations triangulaires.
  • La facturation des prestations DES.
  • Le régime de la TVA.

5/ Utiliser les régimes particuliers pour optimiser vos coûts

  • Perfectionnement actif/passif, transformation sous douane, transit.
  • Utiliser les régimes suspensifs, entrepôts…
  • Rédiger et assurer le suivi des carnets ATA, TIR…
  • Maîtriser la réglementation spécifique aux échanges standard, retours, emballages.
  • Mettre en place une procédure PDD, PDUC… maîtriser son dédouanement.

6/ Gérer les litiges avec les douanes

  • Comprendre les mécanismes du contentieux douanier.
  • Connaître les moyens de défenses.
  • Négocier le montant de l'amende.

7/ Optimiser les opérations de transport

  • Analyser l'offre du transitaire : critères de choix.
  • Comprendre les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens.

8/ Démonstrations réalisées sur le site des douanes