Formation - Responsable Environnement

PARTIE 1 : Les fondamentaux, la réglementation (3 jours)

1 - Le vocabulaire et principes environnementaux

• La notion d’environnement, de milieux, les impacts environnementaux d’une entreprise.
• Enjeux environnementaux dans la démarche développement durable.
• Les acteurs clés, la mission du Responsable environnement.

2 - Le cadre législatif et réglementaire

• La hiérarchie des règles juridiques.
• L'importance des textes européens et leurs influences sur le droit français.
• La notion de responsabilité environnementale.

3 - Le droit de l'environnement et autres textes applicables

• Le code de l’environnement (organisation, rôle et utilisation).
• Les grands thèmes réglementés en droit français (l’eau, l’air, bruit, déchets, sols, milieux naturels, les ATEX, les VPO, l'amiante, …) et les principaux textes afférents.
• Les réglementation voisines.

4 - La réglementation ICPE

• L'importance du statut ICPE.
• La nomenclature des installations classées (contenu et utilisation).
• L’assujettissement aux différents régimes de la réglementation ICPE (déclaration avec ou sans contrôle, enregistrement, autorisation).
• Les spécificités du régime SEVESO.
• Le rôle de l’administration (Préfecture, DRIEE / DREAL, CODERST, …) et le contrôle de conformité réglementaire.

5 - Les autres dispositions clés et les évolutions réglementaires significatives en cours

• Le "Grenelle de l'environnement".
• Le reporting environnemental obligatoire.
• Le bilan BEGES et bilan carbone.
• Le règlement européen REACH : substances, liste candidate, implication des utilisateurs aval (rôle, fonctionnement, implications pour certaines catégories d'entreprises).
• Les nouvelles règles d’étiquetage.
• La transposition en droit français de la directive IED.
• L'émergence des MTD.
• La directive SEVESO III.
• Les évolutions réglementaires significatives en cours.

6 - La veille réglementaire

• Le contenu d'une veille efficace.
• Comment obtenir la bonne information.

7 - Les principes d’un système de management environnemental

• La notion de performance environnementale, la logique de prévention et d'amélioration (PDCA).
• Présentation de l' ISO 14001.

PARTIE 2 : L'ISO 14001, les outils associés (3 jours)

1 - La mise en place d'un SME : analyse du contexte (Chapitre 4)

• Compréhension du contexte interne et externe : analyse des données.
• La notion de parties intéressées : savoir les identifier et les écouter.
• La notion de risques et d’opportunités.
• Définir le périmètre d’application.

2 - Responsabilité de la direction et planification (Chapitres 5 et 6)

• Le rôle moteur de la direction.
• Clarifier les rôles et responsabilités.
• Réaliser une analyse initiale des impacts en s’appuyant sur le cycle de vie du produit.
• Repérer les priorités, formuler une politique environnementale en raisonnant menaces et opportunités.
• Formaliser un programme d'actions (objectifs, cibles, ressources, suivi, …).
• Identification des obligations de conformité.

3 - Supports et maîtrise des activités opérationnelles (Chapitres 7 et 8)

• Adapter les ressources matérielles et immatérielles.
• Construire un système documentaire adapté (notion d’informations documentées, procédures, enregistrements).
• Assurer la compétence, la formation, la sensibilisation du personnel.
• Établir son plan de communication.
• Maîtrise opérationnelle : déployer bonnes pratiques sur le terrain (en situation normale et d’urgence).

4 - Évaluation de la performance et amélioration du SME (Chapitres 9 et 10)

• Mettre en place les contrôles incontournables, les indicateurs clés en cohérence avec les objectifs visés.
• L’évaluation de la conformité.
• Les audits internes pour progresser.
• Réagir face à une non-conformité. Déclencher les actions correctives.
• Organiser les revues de direction pour constater et progresser.

5 - Réussir son projet de certification ISO 14001 : les étapes clés

PARTIE 3 : Au-delà de l’ISO 14001 (2 jours)

1 - Vers le développement durable

• La notion de RSE : Responsabilité Sociétale des Entreprises.
• Les grands enjeux environnementaux et référentiels (ISO 26000).
• La complémentarité avec la norme ISO 14001.

2 - Agir pour le climat

• Les enjeux et points clés règlementaires.
• Contexte normatif et réglementaire.
• Élaboration d'un bilan de gaz à effet de serre obligatoire ou du bilan carbone volontaire.
• Améliorer sa performance énergétique

3 - Réduire ses émissions de GES, améliorer son bilan carbone

• Notions de bilan GES et bilan carbone, bilan énergétique.
• S'appuyer sur l'ISO 50001 pour progresser.

4 - Raisonner cycle de vie et développer l'économie circulaire

• La notion de cycle de vie du produit, et principes d'éco-conception.
• Gestion des déchets, les principes de l'économie circulaire.

5 - Contribuer au maintien et au développement de la biodiversité

• Cadres et dispositifs réglementaires, espèces et espaces à protéger.
• Agir au niveau de l'entreprise pour la biodiversité.

6 - Activités à distance

• Deux @expert : "Agir pour le climat" et "Économie circulaire" et une vidéo : "Comprendre l’amendement A1 des normes ISO".