Formation : Actualités réglementaires environnementales

1 Quelques rappels

• Les tendances en matière de réglementation environnementale.

2 Les actualités réglementaires "transverses"

• L'état d'avancement du "Grenelle de l'environnement" :
  • lois Grenelle 1 ;
  • lois Grenelle 2.
• ICPE :
  • les modifications apportées à la nomenclature (création et suppression de rubriques) ;
  • l'instauration du nouveau régime de l'enregistrement.
• REACH :
  • Où en est la phase d'enregistrement ?
  • Quelles substances sur la liste candidate ?
  • Quel niveau d'appropriation des utilisateurs aval et des fabricants d'articles ?
  • La mise en place du nouveau dispositif d'étiquetage…

3 Les actualités thématiques

• L'air :
  • l'évolution du PNAQ (GES).
• Les sols :
  • le point sur la politique des sites et sols pollués.
• L'eau :
  • le déploiement de l'action RSDE (recherche des substances dangereuses dans les eaux).
• Les déchets.
• L'énergie.
• Les écosystèmes et la biodiversité.

4 Les textes européens en préparation

• Le remplacement programmé de la directive IPPC.
• Les travaux sur la future directive cadre sur les sols.

Pour qui

• Directeur, responsable ou animateur environnement.
• Chargé de veille réglementaire environnementale.

Prérequis

Une connaissance des bases de la réglementation environnementale est nécessaire.

• Découvrir et s'informer sur les nouveautés en matière environnementale.
• Identifier les conséquences de ces nouvelles réglementations pour les entreprises.

Comment se déroule cette journée ?

Alternance d'apports théoriques centrés sur l'essentiel de la réglementation environnementale et d'exercices pédagogiques.

Points forts

• Un support qui reprend les points clés de cette nouvelle réglementation sera remis à chacun des participants à l'issue de la formation.
• Mise à disposition d'une liste des sites Web les plus utilisés en matières de règlementation environnementale pour vous aider à réaliser votre veille.
• Pour aller plus loin, améliorer vos performances environnementales.

Pour aller + loin...

Nous vous conseillons de suivre, après cette formation : La réglementation environnementale et ISO 26000 : Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) .