Approfondissements spécifiques et thématiques

  • Présentiel
  • Enjeu : Se perfectionner

La réglementation environnementale ne cesse d’évoluer et de s’enrichir. Cette formation dont le contenu est remis à jour régulièrement vous permet d'approfondir vos acquis pour mieux répondre aux impératifs réglementaires et anticiper les futures évolutions.

Le programme de la formation

1/ Rappel des fondamentaux

  • Le code de l’environnement, la réglementation ICPE.

2/ Les principaux éléments méthodologiques liés aux contraintes réglementaires

  • Pour tous les établissements :
    • la mise en place d’une veille réglementaire spécifiques (objectifs et solutions) ;
    • l’assainissement (système séparatif, séparateur à hydrocarbures) ;
    • gestion des déchets (tri, recyclage, valorisation, enfouissement) ;
    • les études de dispersion (gaz, fumées toxiques…) ;
    • le diagnostic amiante et la constitution du DTA ;
    • l’identification des zones ATEX ;
    • le bilan d’émission de gaz à effet de serre : BEGES ;
    • les impacts de la loi sur la transition énergétique.
  • Pour les activités classées :
    • la constitution d’un dossier de déclaration ; anticiper les contrôles périodiques ;
    • la constitution d’un dossier d’enregistrement : déterminer son projet pour anticiper une étude d'impact potentiel ;
    • demande d’autorisation d’exploiter : anticiper la mise à jour des études ;
    • la prise en compte des MTD ; l’évaluation du risque sanitaire ; l’analyse du risque foudre ; l'analyse du risque sismique, les garanties financières ;
    • procédure de cessation d’activité (détermination de l’usage futur du site, mise en sécurité et en état).

3/ Les évolutions prévisibles à prendre en compte

  • Pour tous les établissements :
    • la réhabilitation des sites et sols pollués, diagnostic des sols, convergence de la réglementation sols pollués du réglement CLP avec les déchets.
  • Pour les activités classées :
    • transposition de la nouvelle directive IED et montée en puissance des Meilleures Techniques Disponibles : les sites concernés, l’appropriation par les "Brefs" ; Analyse des nouveaux arrêtés ministériels des rubriques 4000.

Les avantages cegos

À qui s'adresse cette formation ?

Pour qui

  • Responsable ou animateur Environnement, auditeur environnemental.
  • Responsable QSSE, Responsable maintenance, travaux neufs.
  • Directeur de sites industriels.
  • Tout responsable en charge de la gestion de l’environnement.

Prérequis

Avoir suivi la formation "Réglementation environnementale - Niveau 1" (réf. 2477) ou équivalent est conseillé.

Les objectifs de la formation

  • Approfondir ses connaissances réglementaires quant à la gestion des aspects environnementaux des entreprises industrielles (lors du démarrage d’une unité de production, de l’exploitation et, le cas échéant de la cessation d’activité…).
  • Identifier comment répondre efficacement aux contraintes réglementaires.
  • Repérer les évolutions prévisibles de la réglementation afin d’anticiper les demandes de l’administration.

Points forts

Points forts

  • Plusieurs exercices de mise en situation facilitent l’appropriation par les participants des aspects méthodologiques conformes à la réglementation abordée.
  • Présentation d’éléments d’étude d’impacts et d’étude de dangers.
  • Un quiz de validation des connaissances acquises.

Qualité des formations

Les formateurs Cegos sont sélectionnés, homologués, formés et supervisés selon un processus Qualité d'habilitation spécifique.
De plus, Cegos est certifié par AFAQ selon le référentiel ISO 9001, qualifié OPQF et habilité à délivrer des certificats professionnels FFP. En savoir plus.

Durée : 2 jours (14 heures)
Référence7757
Prix1 340,00 € HT
Forfait repas38 € HT
Durée : 2 jours (14 heures)
Référence : 7757
Forfait Intra* :3 375,00 € HT
(Prix pour un groupe de 12 personnes max) (*) En savoir plus sur le forfait Intra
S'INSCRIRE EN INTERDates et villes
Du 21 sept. au 22 sept.
20170921
Le lieu de formation sera indiqué environ 3 semaines avant le début de la formation pour chacune des parties.
Du 23 nov. au 24 nov.
20171123
Le lieu de formation sera indiqué environ 3 semaines avant le début de la formation pour chacune des parties.