Approfondissements spécifiques et thématiques

  • Présentiel
  • Enjeu : Se perfectionner

La réglementation environnementale ne cesse d’évoluer et de s’enrichir. Cette formation dont le contenu est remis à jour régulièrement vous permet d'approfondir vos acquis pour mieux répondre aux impératifs réglementaires et anticiper les futures évolutions.

Le programme de la formation

1/ Rappel des fondamentaux

  • Le code de l’environnement, la réglementation ICPE.

2/ Les principaux éléments méthodologiques liés aux contraintes réglementaires

  • Pour tous les établissements :
    • la mise en place d’une veille réglementaire spécifiques (objectifs et solutions) ;
    • l’assainissement (système séparatif, séparateur à hydrocarbures) ;
    • gestion des déchets (tri, recyclage, valorisation, enfouissement) ;
    • les études de dispersion (gaz, fumées toxiques…) ;
    • le diagnostic amiante et la constitution du DTA ;
    • l’identification des zones ATEX ;
    • le bilan d’émission de gaz à effet de serre : BEGES ;
    • les impacts de la loi sur la transition énergétique.
  • Pour les activités classées :
    • la constitution d’un dossier de déclaration ; anticiper les contrôles périodiques ;
    • la constitution d’un dossier d’enregistrement : déterminer son projet pour anticiper une étude d'impact potentiel ;
    • demande d’autorisation d’exploiter : anticiper la mise à jour des études ;
    • la prise en compte des MTD ; l’évaluation du risque sanitaire ; l’analyse du risque foudre ; l'analyse du risque sismique, les garanties financières ;
    • procédure de cessation d’activité (détermination de l’usage futur du site, mise en sécurité et en état).

3/ Les évolutions prévisibles à prendre en compte

  • Pour tous les établissements :
    • la réhabilitation des sites et sols pollués, diagnostic des sols, convergence de la réglementation sols pollués du réglement CLP avec les déchets.
  • Pour les activités classées :
    • transposition de la nouvelle directive IED et montée en puissance des Meilleures Techniques Disponibles : les sites concernés, l’appropriation par les "Brefs" ; Analyse des nouveaux arrêtés ministériels des rubriques 4000.

Les avantages cegos

À qui s'adresse cette formation ?

Pour qui

  • Responsable ou animateur Environnement, auditeur environnemental.
  • Responsable QSSE, Responsable maintenance, travaux neufs.
  • Directeur de sites industriels.
  • Tout responsable en charge de la gestion de l’environnement.

Prérequis

Avoir suivi la formation "Réglementation environnementale - Niveau 1" (réf. 2477) ou équivalent est conseillé.

Les objectifs de la formation

  • Approfondir ses connaissances réglementaires quant à la gestion des aspects environnementaux des entreprises industrielles (lors du démarrage d’une unité de production, de l’exploitation et, le cas échéant de la cessation d’activité…).
  • Identifier comment répondre efficacement aux contraintes réglementaires.
  • Repérer les évolutions prévisibles de la réglementation afin d’anticiper les demandes de l’administration.

Points forts

Points forts

  • Plusieurs exercices de mise en situation facilitent l’appropriation par les participants des aspects méthodologiques conformes à la réglementation abordée.
  • Présentation d’éléments d’étude d’impacts et d’étude de dangers.
  • Un quiz de validation des connaissances acquises.

Formateurs experts

Nos responsables pédagogiques et formateurs sont des experts reconnus dans leur métier. Vous pouvez échanger avec eux sur le .

Qualité des formations

Cegos est certifié AFAQ selon le référentiel ISO 9001, qualifié OPQF (qualification figurant sur la liste CNEFOP) et enregistré au Datadock.

En savoir plus

Durée : 2 jours (14 heures)
Référence7757
Prix1 340,00 € HT
Forfait repasParis : 38 € HT
autres villes : 34 € HT
Durée : 2 jours (14 heures)
Référence : 7757
Forfait Intra* :3 375,00 € HT
(Prix pour un groupe de 12 personnes max) (*) En savoir plus sur le forfait Intra
S'INSCRIRE EN INTERDates et villes
Du 21 sept. au 22 sept.
20170921
Le lieu de formation sera indiqué environ 3 semaines avant le début de la formation pour chacune des parties.
Du 23 nov. au 24 nov.
20171123
Le lieu de formation sera indiqué environ 3 semaines avant le début de la formation pour chacune des parties.