Formation - Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport - Niveau 2

1 - Activité à distance

• Une vidéo : "La RSE, c'est quoi ?".

2 - Effectuer ou déléguer ses opérations en douane

• Identifier les modes de représentation.
• Sélectionner et piloter son représentant en douane.
• Maîtriser ses propres déclarations.

3 - Optimiser les flux douaniers et réduire les coûts

• Opter pour des procédures en douane simplifiées.
• Recourir à des régimes particuliers (perfectionnement, entrepôt douanier, …).
• Obtenir des statuts en douane.

4 - Maîtriser les règles d’origine applicables à ses produits

• Identifier la nomenclature douanière et les origines de droit commun.
• Appliquer le marquage CE.
• Opérer dans le cadre d’accords préférentiels et règles de cumul.

5 - Calculer la recette douanière

• Tenir compte de l’Incoterm® et des niveaux de taxes applicables.
• Remplir un formulaire de déclaration de valeur en douane (DV1).
• Évaluer les valeurs dans le cadre des régimes de transformation.

6 - Faire face au risque douanier

• Caractériser le cadre du contrôle douanier.
• Évaluer les risques d’infractions et corriger ses erreurs avant litige.
• Établir sa défense et connaître les recours en cas de litige douanier.