Formation - Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport

• La formation commence dès l’inscription : un autodiagnostic pour définir mes besoins et une vidéo "Introduction Formation Douanes et Transport".

1 - Comprendre l'organisation des échanges internationaux et le rôle de la douane

• Découvrir les réglementations internationales et typologies d’accords commerciaux.
• Connaître le rôle de l'OMD dans les procédures douanières mondiales.
• Appréhender le code des douanes de l'union (CDU).

2 - Maîtriser les Incoterms® 2020 et leurs impacts dans la gestion des opérations douanières et logistiques

• Connaître les familles d’Incoterms® et leurs règles d’utilisation en fonction des schémas logistiques.
• Comprendre l’impact sur l’offre commerciale et la gestion des flux physiques et documentaires.
• Identifier les répercussions douanières liées aux choix Incoterms®.

3 - Comprendre les règles de base des opérations douanières

• Identifier l'espèce tarifaire et l'origine du produit et déposer des RTC, RCO.
• Comprendre et calculer en fonction de l’Incoterm® négocié la valeur statistique, valeur en douane et base à la TVA.
• Évaluer la recette douanière.
• Analyser l’intérêt des statuts EA, EE et OEA.

4 - Maîtriser les opérations intracommunautaires

• Trouver le code TVA intracommunautaire.
• Rédiger la Déclaration d'Échanges de Biens.
• Émettre la facturation en intégrant les contraintes fiscales.
• Comprendre le fonctionnement des opérations triangulaires.

5 - Sécuriser les opérations extracommunautaires

• Comprendre le flux de déclaration (DELTA, ECS, ICS, …).
• Établir la déclaration en douane (DAU) ou donner des consignes de dédouanement au représentant en douanes.
• Établir une facture conforme pour éliminer tout risque de blocage.
• Identifier les documents de la liasse export/import requis en UE et dans les pays tiers.

6 - Découvrir les procédures et régimes particuliers pour faciliter les dédouanements

• Opter pour des procédures simplifiées de dédouanement (à domicile, centralisées…).
• Utiliser les régimes de transit, TIR, carnet ATA.
• Appliquer des régimes spécifiques aux retours de produits.
• Comprendre les régimes suspensifs, entrepôts sous douane, perfectionnement actif, passif.

7 - Connaître les risques douaniers

• Découvrir les typologies d’infractions et sanctions applicables.
• Anticiper et limiter les risques en cas de contrôle douanier

8 - Optimiser les opérations de transport

• Comprendre les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens.
• Analyser les différentes tarifications et les documents de transport propres à chaque mode.
• Choisir une solution de transport et sélectionner les différents prestataires.

• Un programme de renforcement : "Un défi chaque semaine pendant 7 semaines".