Formation - Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport

• Un questionnaire de positionnement avant la formation pour définir mes besoins et deux vidéos : "Introduction Formation Douanes et Transport" et "La RSE, c'est quoi ?".

1 - Clarifier l'organisation des échanges internationaux et le rôle de la douane

• Découvrir les réglementations internationales et typologies d’accords commerciaux.
• Identifier le rôle de l'organisation mondiale de la douane (OMD) dans les procédures internationales.
• Appréhender le code des douanes de l'union (CDU).

2 - Maîtriser les Incoterms® 2020 et leurs impacts dans la gestion des opérations douanières et logistiques

• Identifier les familles d’Incoterms® et leurs règles d’utilisation en fonction des schémas logistiques.
• Caractériser l’impact sur l’offre commerciale et la gestion des flux physiques et documentaires.
• Découvrir les répercussions douanières liées aux choix Incoterms®.

3 - Appliquer les règles de base des opérations douanières

• Identifier l'espèce tarifaire et l'origine du produit pour renseigner les formulaires ad hoc.
• Calculer en fonction de l’Incoterm® négocié la valeur statistique, valeur en douane et base à la TVA.
• Évaluer la recette douanière.
• Analyser l’intérêt des différents statuts douaniers (exportateur ou opérateur).

4 - Gérer les opérations intracommunautaires

• Trouver le code TVA intracommunautaire.
• Rédiger la Déclaration d'Échanges de Biens.
• Émettre la facturation en intégrant les contraintes fiscales.
• Clarifier le fonctionnement des opérations triangulaires.

5 - Gérer les opérations extracommunautaires

• Découvrir les étapes du flux de déclaration en téléprocédure.
• Établir la déclaration en douane (DAU) ou donner des consignes de dédouanement au représentant en douanes.
• Établir une facture conforme pour éliminer tout risque de blocage.
• Identifier les documents de la liasse export/import requis en UE et dans les pays tiers.

6 - Découvrir les procédures et régimes particuliers pour faciliter les dédouanements

• Opter pour des procédures simplifiées de dédouanement (à domicile, centralisées…).
• Utiliser les régimes de transit, d'entreposage, de transformation...
• Appliquer des régimes spécifiques aux retours de produits.
• Comprendre les régimes suspensifs, entrepôts sous douane, perfectionnement actif, passif.

7 - Identifier les risques douaniers

• Découvrir les typologies d’infractions et sanctions applicables.
• Anticiper et limiter les risques en cas de contrôle douanier

8 - Optimiser les opérations de transport

• Comprendre les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens.
• Analyser les différentes tarifications et les documents de transport propres à chaque mode.
• Choisir une solution de transport et sélectionner les différents prestataires.
• Identifier les impacts majeurs liés à la RSE.

• Un programme de renforcement : "Un défi chaque semaine pendant 7 semaines".