Formation - Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport

• La formation commence dès l’inscription : un autodiagnostic pour définir mes besoins.

1 - Comprendre l'organisation et le traitement douanier des échanges internationaux

• Les réglementations internationales et les accords bilatéraux.
• Comprendre le rôle de l'OMD dans les procédures douanières mondiales.
• Le nouveau code des douanes de l'union (CDU).

2 - Étudier les éléments importants de la déclaration en douane

• Identifier l'espèce tarifaire et l'origine du produit RTC, RCO.
• Analyser les avantages et inconvénients des statuts EA et OEA.
• Les marchandises stratégiques, et les biens à double usage.
• Calculer l'assiette des droits et taxes selon l'Incoterm® 2020.
• Calculer la liquidation douanière.
• Dédouaner dans le système DELTA, ECS (Export Control System), ICS,… du NSTI à DELTA T.

3 - Maîtriser les opérations extracommunautaires

• Rédiger le Document Administratif Unique.
• Se renseigner sur les droits de douane à l'entrée de l'UE et à l'export.
• Savoir rédiger la facture pour éliminer tout risque de blocage.
• Obtenir et bien rédiger les documents de la liasse export.

4 - Maîtriser les opérations intracommunautaires

• Rédiger la Déclaration d'Échanges de Biens.
• Trouver le code TVA intracommunautaire (VIES).
• Les cas spécifiques, les opérations triangulaires.
• La facturation et le régime de la TVA.

5 - Utiliser les régimes particuliers pour optimiser vos coûts.

• Utiliser les régimes suspensifs, entrepôts sous douane, perfectionnement actif, passif…
• Rédiger et assurer le suivi des carnets ATA, TIR…
• Maîtriser la réglementation spécifique aux échanges standard, retours, emballages.
• Maîtriser son dédouanement : procédure PDD, DC, PDUC… 

6 - Gérer les litiges avec les douanes

• Comprendre les mécanismes du contentieux douanier.
• Connaître les moyens de défenses, négocier l'amende.

7 - Optimiser les opérations de transport

• Les spécificités des transports, routiers, maritimes et aériens.
• Savoir choisir son prestataire (transporteur, transitaire, commissionnaire de transport, agréé en douane…).

• Un programme de renforcement : "Un défi chaque semaine pendant 7 semaines".