Formation - DSN niveau 2 : anomalies et régularisations

1 - Sécuriser ses déclarations DSN mensuelles

• Vérifications préalables : structure, seuils, NIR, effectifs.
• Spécificité de la norme NEODES et des flux retours NEORES.
• Note différentielle.

2 - Comprendre et traiter les CRM

• Conduite à tenir face aux CRM mensuels et CRM annuel de rappel.
• Traiter les anomalies dans le cadre de la DSN de substitution.

3 - Corriger les anomalies via les outils de fiabilisation

• Utilisation de DSNVAL, DSNFIAB.
• Traitement des anomalies bloquantes et non bloquantes.
• Suivi DSN et gestion des anomalies à justifier.

4 - Appliquer les blocs de régularisation selon les cas

• Règles relatives à la gestion de la rétroactivité et du fait générateur.
• Choix du type de régularisation : différentiel, spécifique, annule et remplace.
• Exemples concrets de régularisations (cotisations, PAS, AT/MP).

5 - Gérer les DSN événementielles complexes

• Suivi de la subrogation.
• Points particuliers de la norme évènementielle.
• Eviter les erreurs fréquentes (DJT, gestion des jours non prescrits…).

6 - Prendre en compte les dernières actualités de la DSN