La mise en oeuvre de Bâle III joue sur le renforcement des dispositifs de gouvernance des risques bancaires, les changements de business model (désengagement de certaines activités), les modifications organisationnelles. Je vous présente ici une des conséquences significatives associées à la mise en œuvre de Bâle III.
Les BFI utilisent de plus en plus la syndication
Comme nous l’avons vu précédemment, les Banques de Financement et d'Investissement sont en relation plus confortables avec les entreprises bien notées, mais elles doivent aussi mutualiser les risques entre acteurs concurrentiels sur des montages financiers avec un fort niveau d’encours. Cette mutualisation pratiquée aussi dans le secteur assurance via la souscription de traités de co et de réassurance, soit en cession, soit en acceptation permet aux BFI de mieux optimiser le couple allocation de fonds propres – risques –rentabilité commerciale. Elle se matérialise par le recours plus systématisé à deux techniques, à savoir la syndication et le cofinancement.
La tendance à la systématisation du crédit syndiqué
Cette opération, par laquelle le prêt est accordé par un pool bancaire à une entreprise, permet au bookrunner – (banque tête de file) de réduire son niveau d’exposition au risque. Cette technique permet à la BFI d’alléger son bilan, de pouvoir remettre en place d’autres opérations avec ses clients dans contexte de récession économique. Dans le contexte Bâle 3 ,impliquant un niveau d’allocation de fonds propres plus élevé qu’avec Bâle 2 , pour des opérations identiques , la syndication est une solution qui permet à la BFI de conserver son expertise en terme d’origination et de structuration du crédit et de gérer un nombre d’affaire équivalent dans un contexte réglementaire plus restrictif.
Le recours au co-financement
Cette technique, impliquant des acteurs appartenant au secteur assurance, est une tendance récente et en vogue.
L’effet de sur constitution de fonds propres au sein des établissements bancaires associé à L’introduction de la directive européenne CRD4 Capital Requirement Directive transposant au sein de l’Union Européenne les exigences de Bâle 3, pourra être compensé par le lancement d’une nouvelle typologie de cofinancement banque-assurance, en mobilisant les liquidités des assureurs.
Le recours à la technique du Co financement désintermédié, permettront aux Banques de Financement et d'Investissement de poursuivre leur relation commerciale avec leurs clients grands comptes, tout en cédant aux assureurs la partie des financements qu’ils ne souhaitent pas conserver.
Les grandes entreprises peuvent ainsi émettre des titres de dettes sans passer par le marché obligataire (pas de cotation), qui seront détenus par des investisseurs banque-assurance détenteurs de HTM (Held To Maturity)/titres détenus à échéance
Avec ce type de montage, les titres émis par les entreprises seront souscrits par l’assureur apériteur, les HTM étant co-détenus par l’assureur et les BFI associées au montage. La détention de HTM autorisée par le code des assurances français s’avère être aussi en conformité avec les exigences de Solvency 2 pour les assureurs.
